cg collection

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cg collection

Message  bobymail le Jeu 21 Mai - 21:57

Bonjour
Une petite question : le beau frère d'un collègue de travail "heberge" une vieille 400 Yamaha agée de plus de trente ans . Cette moto est un don de l'oncle de sa femme . Ce brave oncle est décédé depuis plusieurs années et la carte grise est introuvable .
Il me propose la moto à un prix interessant , pensez vous qu'il y ait un espoir de pouvoir établir une cg collection ou la meule est elle condamnée à la casse ?
Merci de vos éclairages .
Bob

bobymail


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Re: cg collection

Message  gabounette77 le Jeu 21 Mai - 22:17

Si elle est immatriculée, la famille doit pouvoir réclamer un duplicata avec une déclaration de perte?

http://cartegrisefrance.fr/demande-de-duplicata.php?gclid=CNn9y_zS08UCFYPHtAodTXoAGA

Ensuite, il faut faire la vente au nouveau propriétaire.

gabounette77


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Re: cg collection

Message  bobymail le Jeu 21 Mai - 22:25

Le proprio et sa femme sont décédés ,qui peut intervenir ?

bobymail


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Re: cg collection

Message  popov1100 le Jeu 21 Mai - 22:29

reponse simple

l'heritier qui a heriter de la moto lors de la sucession......
a voir avec le notaire

popov1100


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Re: cg collection

Message  bobymail le Jeu 21 Mai - 22:31

Personne n'a herité de la moto , celle ci à été donnée sans trace ecrite ( comme d'habitude quoi, quand tu donnes quelque chose) du vivant de l'oncle .

bobymail


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Re: cg collection

Message  BMvince le Jeu 21 Mai - 22:31

Te prends pas la tête.Tu fais comme si c'était une moto que tu as trouvé ou que l'on t'a donné(certificat du donneur).
Moi, ça a très bien fonctionné!

BMvince


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Re: cg collection

Message  bobymail le Jeu 21 Mai - 22:34

Ok , certificat du donneur c'est quoi acte de vente ?

bobymail


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Re: cg collection

Message  popov1100 le Jeu 21 Mai - 23:06

ca peut marcher, avec un certification de cession.
ca ne coute rien d'essayer

sinon la cg collection sera une bonne solution de repli

popov1100


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Re: cg collection

Message  gabounette77 le Ven 22 Mai - 0:05

Sur le site, on ne te demande rien. Donc la carte grise sera faite au nom du propriétaire.
Ensuite, tu fais la cession en signant à sa place ou en faisant signer l'héritier.
Cela devrait fonctionner.

gabounette77


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Re: cg collection

Message  BMvince le Lun 25 Mai - 18:15

bobymail a écrit:Ok , certificat du donneur c'est quoi acte de vente ?
oui,le donneur fait un certificat sur l'honneur comme quoi il t'a cédé le véhicule.

BMvince


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Re: cg collection

Message  popov1100 le Lun 25 Mai - 21:52

pour info : ce qui dit la reglementation

http://www.nord.gouv.fr/Demarches-administratives/Immatriculation-carte-grise/Autres-rubriques-et-renseignements/Deces-du-titulaire-de-la-carte

pour "frauder" il est toujours preferable de connaitre la loi ;-)

popov1100


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Re: cg collection

Message  bobymail le Lun 25 Mai - 23:47

Ok merci pour vos infos . Je vais tenter la ffve mais  ça va pas etre simple l'affaire ! Mon vendeur a juste debarassé le garage de l'oncle de sa femme lorsque celui ci est décédé . Le pauvre n'avait ni femme ni enfant et on est même pas sur qu'il avait une carte grise à son nom car il n'a jamais roulé avec la moto ! Evidemment il n'y a aucune plaque mineralogique sur la moto ... tss tss tss tss tss tss

bobymail


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Re: cg collection

Message  BMvince le Mar 26 Mai - 15:50

Y a pas de plaque,tant mieux!
Fais comme moi,comme pour une moto trouvée et il n'y aura pas de problème .Si tu commences à t'embarquer dans des histoires de succession,alors là bonjour les problèmes....

BMvince


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Re: cg collection

Message  bobymail le Mar 26 Mai - 19:59

Ok bmvince ,un certificat sur l honneur c est quoi ? Un document que l on fait sur une feuille blanche parce que sur un certificat de cession ,sans carte grise il y a pas grand chose à remplir .

bobymail


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Re: cg collection

Message  BMvince le Mar 26 Mai - 20:56

Ben oui!Sur une feuille blanche avec les noms,la marque,le modèle et les numéros visibles (moteur,cadre)
C'est ce que j'ai fait et ça a très bien marché!
Fais ta demande à la FFVE et suis leurs instructions.

BMvince


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Re: cg collection

Message  bobymail le Mar 26 Mai - 22:16

Ok merci je vais essayer la chose
Bonne soirée

bobymail


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Re: cg collection

Message  kaboumk le Sam 19 Mar - 7:23

bobymail a écrit:Ok merci je vais essayer la chose
Bonne soirée
Alors ça a marché?

kaboumk


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Re: cg collection

Message  bobymail le Sam 19 Mar - 10:28

Non , on m'a repondu que les plus belles declarations sur l'honneur sont faites par les plus grands escrocs ! les temps changent ...

bobymail


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Re: cg collection

Message  BMvince le Sam 19 Mar - 11:12

? confused confused

BMvince


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Re: cg collection

Message  fredo06 le Sam 19 Mar - 18:55

bobymail a écrit:Non , on m'a repondu que les plus belles declarations sur l'honneur sont faites par les plus grands escrocs ! les temps changent ...

les enfoirés ! escroc de quoi ? si cette moto est clean comment peuvent ils se permettre d'utiliser des mots comme ça ?

fredo06


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Re: cg collection

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