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un coup de gueule ....bof ,ca ne sert a rien , je vais payer !

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un coup de gueule ....bof ,ca ne sert a rien , je vais payer !

Message  brico le Jeu 28 Fév 2019 - 20:04

pour info le site : https://www.bmwbike.com/ c est propre , c est suisse !!!
je commande un relais (par tel , ils me confirme qu ils l on en stock a la ref 1.244.411 cool) a la livraison ...pas de bol , pas le bon relais et a un prix exorbitant une 30 euros (12 ebay et autre 10 euros) mais bon ... c est fait !
............
erreur de ma part .... j aurais pas du acheter en suisse !
..........
après un courriel , ils décident de me rembourser ... ok  bonne démarche commercial !!! (j attends le remboursement) 
............
MAIS, IL Y A UN MAIS .... 
.
je reçois un courrier de l entreprise TNT (transport) qui me demande 58 euros de frais de douane ...? 
en aucuns cas , par tel au moment de la commande , il n y été question de frais de douane !
.
DONC ,si je calcule bien .... 58 frais de douane +30 relais + livraison , je suis a 100 euros un relais  yaaa yaaa yaaa
.
 comment dit on ? UNE PETITE LARME COULE DE MON ŒIL ..... ça pique  paix
.
au cas ou , quelqu un a une idée ?????????????
 merci .

les suisses , comment dire ? a bon entendeur .....
brico
brico


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Re: un coup de gueule ....bof ,ca ne sert a rien , je vais payer !

Message  nortonton le Jeu 28 Fév 2019 - 20:14

Tu ne savais pas que la Suisse n 'est pas en UE ?
nortonton
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http://bsamicale.forumsactifs.net/forum

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Re: un coup de gueule ....bof ,ca ne sert a rien , je vais payer !

Message  Francesco le Jeu 28 Fév 2019 - 20:34

Ah pis quand c'est pour la Corse, c'est normal qu'il y ait des frais de douane. C'est quand même à l'étranger..... 
Et puis avec TNT, les prix sautent !!!
Francesco
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Re: un coup de gueule ....bof ,ca ne sert a rien , je vais payer !

Message  westy64 le Jeu 28 Fév 2019 - 20:46

Moi, à ta place, je ne paierais pas tout de suite.

L'ami Gastair nous avait fourni l'an dernier une parade pour lutter contre les frais de dossier des transporteurs.
Rien ne t'oblige à payer des frais de dossier (25€ dans ton cas), la seule chose qui est due ce sont les frais de douane.

Les frais de douane sont calculés sur le montant du produit + celui du transport.
Quel est la part de l'un et de l'autre dans ton cas ?

Je ne suis pas sûr d'avoir tout compris dans la manière dont c'est arrivé, mais en plus, si tu le retournes... tu ne réalises pas une importation, donc pas de droits  à payer.

En aparté, j'ai remarqué que pour certains achats réalisés hors UE (par exemple aux USA), Ebay a créé un "service tout compris", qui simplifie les formalités. Cela simplifie, car cela supprime les surprises liées à l'éventuelle taxation à l'arrivée, avec délais etc...
Je mettrais ma main au feu que cela a été développé pour réduire les "litiges" ouverts par des acheteurs européens qui râlent pour des sujets douaniers, et qui "notent mal" la transaction réalisée.
Malheureusement, ce service "premium" est imposé lors de l'achat (ce n'est pas une option, hélas), et il conduit à une taxation systématique des achats concernés. Taxes (pourquoi pas) et frais de dossiers du transporteur viennent alors lourdement grever le coût de départ.
A noter que tous les vendeurs ne le retiennent pas, j'ai reçu une bobine Harley des USA et un allumage électronique Ukrainien, via Ebay, sans taxation.
westy64
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Re: un coup de gueule ....bof ,ca ne sert a rien , je vais payer !

Message  jbt le Jeu 28 Fév 2019 - 21:04

Les Suisses n'y sont pour rien... hé oui, quand on achète hors UE, on paye (un peu) de droits de douane et (beaucoup) de TVA. C'est si facile, internet, que beaucoup l'oublient.
Note que puisque c'est une pièce qui a été fabriquée dans l'UE, tu peux aussi demander à ne pas payer de droits de douane (formulaire EUR1) mais tu restes soumis à la TVA. Le transporteur, lui, reste libre de te facturer les frais de dossier qu'il veut.
jbt
jbt


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Re: un coup de gueule ....bof ,ca ne sert a rien , je vais payer !

Message  Gastair le Jeu 28 Fév 2019 - 21:43

RIEN N'EST DÛ, NI FRAIS DE DOSSIER NI FRAIS DE DOUANE.

Quand le colis est livré sans que les douanes ne réclament directement, on ne doit rien.
On ne paye pas les frais de douane à un transporteur si on ne lui à pas demandé implicitement de le faire... et comme par hasard, les douanes' elles' ne réclament rien. C'est à se demander si les frais sont réellement réclamés par les douanes.  siffle

La dernière que j'ai fait annuler... trop facile.




Voici la dernière lettre que j'ai envoyée (dans mon cas c'est FEDEX qui réclamait) :


Madame, monsieur,


Vous me réclamez via une missive reçue hier le 04/12/2019, la somme de 37,00€. Cette lettre porte en référence le numéro de facture : N° 114802909 du 27/12/2018.
Surpris par la procédure, J'ai demandé un avis éclairé à mon conseil Maitre Gaston Vauban-de-Chantemelse assisté de Maitre Mogli Dumas Dehillane.
(ça c'est de la zoub...    )

Voici sa réponse :

"La DGDDI a seule compétence pour percevoir la TVA au titre de l’importation (article 1695 du Code général des impôts).
Par exception, les personnes assujetties à la TVA et redevables de la taxe pour des opérations d’importation réalisées en France peuvent, sur option et sous certaines conditions, bénéficier de la procédure simplifiée de dédouanement (article 1695, II du Code général des impôts).

FedEx a cru bon de bénéficier de cette procédure de «dédouanement express ». Or, en tant que destinataire, vous êtes le seul éventuel redevable de la TVA et donc le seul à pouvoir exercer un droit d’option. FedEx n’a donc pas compétence pour agir en vos lieux et places en l’absence de pouvoir de représentation.

Du reste, je vous renvoie aux règles élémentaires d’ordre public applicables en matière de droit des contrats inscrites dans le Code civil. En application de l’article 1128 du Code civil, sont notamment nécessaires à la validité d’un contrat le consentement des parties ainsi qu’un contenu licite et certain. "


Je n’ai donc jamais donné procuration à qui que ce soit concernant ce dédouanement et je souligne le caractère incertain de la procédure, celui-ci ressort clairement de la transmission de votre facture après que la livraison ait été effectuée.

C'est donc une application arbitraire de frais par Fedex, au mépris des règles de consentement.

Merci de bien vouloir rectifier cette erreur.

Si vous insistez dans votre requête, je vous demanderais de bien vouloir m'indiquer les fondements juridiques de vos manœuvres et passerais la main à mes conseils.


Merci par avance de votre action, je vous prie d'agréer Madame Monsieur, l’expression de mes sentiments distingués.



Leur réponse... ils insistent.

Madame, Monsieur,

Nous faisons suite à votre demande concernant la facture  de droits de douane et taxes 114802909.
Selon la réglementation douanière française, toute importation en provenance d’un pays hors Communauté Européenne, et d’une valeur supérieure ou égale à 22€, est soumise à une declaration en douane et à la liquidation de droits et taxes à l’importation.
Les droits de douane sont calculés sur : La valeur des produits + une partie des frais de port.
Le taux de droits de douane est determine par la nature de la merchandise.
La TVA est calculée sur : La valeur des marchandises + la totalité des frais de port + le montant des droits de douanes.
Pour plus d’informations consultez les sites Internet du Service Public et de la Douane Française :
http://www.douane.gouv.fr

Pour les commandes Internet: http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=34

Les frais relatifs au dédouanement des marchandises sont toujours factures au destinataire/importateur, sauf indication contraire de l’expéditeur sur le bordereau de transport.
Votre expéditeur n’ayant pas sélectionné les taxes à sa charge sur le bordereau de transport, ces frais vous ont été factures.
C’est pourquoi, si vous souhaitez une refacturation à l’expéditeur ou à un tiers, merci de nous faire parvenir son accord écrit de paiement, édité sur papier à en-tête du nouveau payeur et accompagné du numéro de compte FedEx à facturer – voir formulaire type ci-joint.
Dans l’attente des elements demandés, la facture susmentionnée reste due.

Sincères Salutations,
Marek Kantor

Les Services Financiers-Clients
FedEx Express International (France)
téléphone : 0820 123 800 0, 12EUR TTC/min
(Si vous êtes un particulier composez le : 01 40 85 56 60)
Email : fr_iad@fedex.com




Madame, monsieur Bonjour.


Merci de votre réponse, il s'avère néanmoins qu'elle ne répond pas à mes interrogations sur l'application arbitraire par Fedex de frais au mépris des règles élémentaires de consentement. Il ne s'agit ici aucunement d'un litige m'opposant à l'expéditeur du colis, ni aux douanes françaises, mais bien à votre société. Je vous remercie par conséquence de bien vouloir m'indiquer dans les plus brefs délais quels sont les fondements juridiques de vos manœuvres".

Je me suis rapproché du service des douanes qui confirme qu'aucun recouvrement attaché à mon nom n'est attendu par leur service.
(ça c'est de la zoub...)



Dans l'attente de votre réponse, je vous prie d’agréée madame, monsieur l'expression de mes salutation distinguées.



Et enfin...


Madame, Monsieur,

Nous avons bien pris connaissance de votre demande relative à la facture  réf. 114802909 et avons procédé aux vérifications nécessaires.

Nous avons le plaisir de vous informer qu'un avoir est émis pour un montant de 37.00 EUR, annulant ainsi cette facture .

Nous vous en souhaitons bonne réception et restons à votre disposition pour toute information complémentaire.

Bien cordialement,

Marek Kantor

Les Services Financiers-Clients
FedEx Express International (France)
téléphone : 0820 123 800 0, 12EUR TTC/min
(Si vous êtes un particulier composez le : 01 40 85 56 60)
Email : fr_iad@fedex.com


Dernière édition par Gastair le Jeu 28 Fév 2019 - 22:19, édité 8 fois
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Re: un coup de gueule ....bof ,ca ne sert a rien , je vais payer !

Message  gabounette77 le Jeu 28 Fév 2019 - 21:44

Je résume :
Tu as acheté un relais à 30,14 CHF, soit 31,86 EUR HT
Achat 31,86
Port12
Total HT43,86
La TVA française est de 20% sur les 43,86 €
TVA8,77
52,63
http://www.douane.gouv.fr/articles/a10753-achats-a-distance-e-commerce-internet
Pas de droits de douane si la valeur de la commande est inférieure à 150 euros.
1) Pourquoi TNT te facture 23 € de TVA au lieu de 8,77€?
2) Les frais administratifs de 25 € et sa TVA de 5 € sont en principe à facturer au vendeur et contestable.
voir ci-dessous (et Gastair)
https://www.juridissimo.com/droits-consommateur/frais-de-dossier-indus-tnt-livraison-t4902.html
gabounette77
gabounette77


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AOUF !!!!! merci !

Message  brico le Jeu 28 Fév 2019 - 22:30

je respire mieux ... demain je pense que je vais leurs faire un petit mail ... bien couillu , fedex je pense vont le mettre en collector ! 
MERCI A TOUS !!!
brico
brico


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Re: un coup de gueule ....bof ,ca ne sert a rien , je vais payer !

Message  Gastair le Jeu 28 Fév 2019 - 22:35

Tu peux faire un copier coller de ma lettre, en changeant juste ce qui permet de l'adapter à ton cas.
Ils insisteront comme l'a fait FEDEX... insiste toi aussi en prenant ma deuxième lettre comme modèle.

Donne nous le résultat. clin
Gastair
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Re: un coup de gueule ....bof ,ca ne sert a rien , je vais payer !

Message  Bula le Jeu 28 Fév 2019 - 22:37

Super, Gastair ! bien 
Bonne chance Brico...
Bula
Bula


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merci c est super !!!

Message  brico le Jeu 28 Fév 2019 - 22:37

demain je fais ça , et je vous tiens au "jus" ! ENCORE MERCI!!!
brico
brico


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Re: un coup de gueule ....bof ,ca ne sert a rien , je vais payer !

Message  popov1100 le Jeu 28 Fév 2019 - 23:03

c'est pas du racket ?
établir une facture sans service ni bien vendu....
popov1100
popov1100


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Re: un coup de gueule ....bof ,ca ne sert a rien , je vais payer !

Message  Gastair le Jeu 28 Fév 2019 - 23:09

S'ils renoncent c'est qu'il sont en tort.
S'ils réclament des sommes non dues, c'est au mieux une erreur.
Une erreur que l'on répète après avoir été informé de l’illégalité de la procédure, ce n'est plus une erreur.


J'ai utilisé cette procédure 4 fois pour environ 250€ de frais évités.
Gastair
Gastair


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Re: un coup de gueule ....bof ,ca ne sert a rien , je vais payer !

Message  Francesco le Ven 1 Mar 2019 - 7:56

Impec !  bien
Francesco
Francesco


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Re: un coup de gueule ....bof ,ca ne sert a rien , je vais payer !

Message  Phil... le Ven 1 Mar 2019 - 9:08

Bientôt les mêmes joyeusetés avec les GB ?
Phil...
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http://mes2roues.over-blog.com/

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Re: un coup de gueule ....bof ,ca ne sert a rien , je vais payer !

Message  georgesgiralt le Ven 1 Mar 2019 - 9:14

Salut,
Tu as commis deux erreurs :
Acheter en suisse hors de l'UE c'est s'exposer aux frais
Acheter en Suisse pays o les frais de port sont hyper chers...
La prochaine fois regarde chez nous ou chez les Teutons. Et jusqu'à ? en Perfidie ...
Quant aux frais de TNT ou FedEx tu peux aussi faire le mort et aller payer directement les douaniers quand ils commencent à te menacer de l'huissier...
Quand ce dernier arrive, tu lui donne le récépissé des douanes disant que tu as réglé... Tu sais combien ça coûte un huissier ??? Si tout le monde faisait comme ça, ben ils arrêteraient...

georgesgiralt


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Re: un coup de gueule ....bof ,ca ne sert a rien , je vais payer !

Message  caramba le Mer 6 Mar 2019 - 18:41

Gastair a écrit:



Surpris par la procédure, J'ai demandé un avis éclairé à mon conseil Maitre Gaston Vauban-de-Chantemelse assisté de Maitre Mogli Dumas Dehillane.
(ça c'est de la zoub...    )



Marek Kantor

Terrible le nom des mecs, on dirait qu'ils sortent du groupe au "bonheur des dames"
Hubert de la mothe Fifray, Rita Brantaloup, Chick Béru, Gepetto ben Glabros, Gérard Manjoué...
J'aurais rajouté Louis de Bitovan (Ludwig van Beethoven)
caramba
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http://canboufo.over-blog.com/

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Re: un coup de gueule ....bof ,ca ne sert a rien , je vais payer !

Message  Gastair le Mer 6 Mar 2019 - 20:43

Quand on tente de me prendre pour un lapin de six semaines, je galéje sans vergogne souris

Ce sont les noms de chiens que j'ai eu, ajoutés au nom de l'élevage dans lesquels je les ai achetés.

Vauban est mon regretté labrador acheté dans l'élevage "labradors de Chantemelse" dans le Perche.
Mogli c'est le vrai nom de "Momo"  mon bouledogue Français acheté dans l'élevage du Mas de la Hillane.
Ils font des noms d'experts terribles  mache

Gastair
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Re: un coup de gueule ....bof ,ca ne sert a rien , je vais payer !

Message  Le Gros Zimm le Mer 6 Mar 2019 - 21:27

Gastair a écrit:Quand on tente de me prendre pour un lapin de six semaines, je galéje sans vergogne souris

Ce sont les noms de chiens que j'ai eu, ajoutés au nom de l'élevage dans lesquels je les ai achetés.

Vauban est mon regretté labrador acheté dans l'élevage "labradors de Chantemelse" dans le Perche.
Mogli c'est le vrai nom de "Momo"  mon bouledogue Français acheté dans l'élevage du Mas de la Hillane.
Ils font des noms d'experts terribles  mache

bien hahaha hahaha hahaha
Le Gros Zimm
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Re: un coup de gueule ....bof ,ca ne sert a rien , je vais payer !

Message  marc D le Jeu 7 Mar 2019 - 7:35

Super info, merci!
marc D
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http://www.dpz-motors.com

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Re: un coup de gueule ....bof ,ca ne sert a rien , je vais payer !

Message  Proteus le Jeu 7 Mar 2019 - 13:39

Pour les (ex-)marins comme moi, le nom ronflant préféré était : "du Bollard de Lamard Davant"...

lol!
Proteus
Proteus


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Re: un coup de gueule ....bof ,ca ne sert a rien , je vais payer !

Message  caramba le Jeu 7 Mar 2019 - 15:59

Proteus a écrit:Pour les (ex-)marins comme moi, le nom ronflant préféré était : "du Bollard de Lamard Davant"...

lol!
Avec Loïc comme prénom, ça ferait assez bretonnant
Guénavo
caramba
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http://canboufo.over-blog.com/

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Message  Skill le Jeu 7 Mar 2019 - 19:04

Proteus a écrit:Pour les (ex-)marins comme moi, le nom ronflant préféré était : "du Bollard de Lamard Davant"...

lol!

Ou bien "de Beautemps-Beaupré", si ça te dit quelque chose...

Skill
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Re: un coup de gueule ....bof ,ca ne sert a rien , je vais payer !

Message  Proteus le Jeu 7 Mar 2019 - 22:14

Oui, ou encore ce pauvre Duhamel du Monceau, qui a écrit un traité d'architecture navale, et dont quelques modélistes irrévérencieux ont transformé le nom en "Du monceau de lamelles"...



lang
Proteus
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