Importation vieux flat d'un pays hors EU vers la France

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Message  wafid le Mer 11 Sep 2019 - 18:29

C'est juste pour savoir s'il y a des flatistanais qui ont fait l'expérience, notamment d'un pays d'Afrique. 

Tout cela pour essayer de connaitre les ennuies administratifs auxquels je devrais faire face si je décide, un jour, d'essayer d'importer la /5 en France (elle est en Algérie actuellement).

Habituellement les gens font l'inverse, je fais jamais les choses comme il le faut   tss tss


coucou
wafid
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Message  Ornach le Mer 11 Sep 2019 - 18:33

Si elle est stock et propre sur elle, le passage en carte grise collection est peut-être le plus simple ?
Ornach
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Message  wafid le Mer 11 Sep 2019 - 18:37

Ornach a écrit:Si elle est stock et propre sur elle, le passage en carte grise collection est peut-être le plus simple ?


Etat correct 

Importation vieux flat d'un pays hors EU vers la France 20190914



Je devrais me renseigner en préfecture tu penses ?
wafid
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Message  Lippo le Mer 11 Sep 2019 - 18:42

Désolé, tu ne peux à priori pas bénéficier de la franchise d'importation puisqu'elle ne s'applique que durant les 12 mois suivant la date du transfert de ta résidence principale de l'Algérie vers la France.
Il te faudra donc payer des droits d'importation.

Importation avec paiement des droits et taxes
Le paiement des droits et taxes auprès d’un bureau de douane, en vue de l’immatriculation du véhicule pour un usage privé, sera exigé dans les cas suivants :

  • si une des conditions indiquées n’est pas remplie ; (les 12 mois depuis le transfert de résidence principale dans ton cas)
  • S’il s’agit d’un achat en dehors de l’Union européenne, dans un DOM ou dans une collectivité territoriale d’Outre-Mer ; le service des douanes établira, sur vos indications, une taxation d’office payable en espèces ou par chèque. Au-delà d’un montant de 1 524,49 euros, votre chèque devra être certifié. Vous pouvez, néanmoins, remplacer le chèque bancaire certifié par un chèque de banque (chèque tiré par l’établissement bancaire sur lui-même).

Après le dédouanement, le service vous remettra :

  • un exemplaire de la déclaration de douane ;
  • une quittance attestant du paiement des droits et taxes ;
  • un certificat n° 846 A que vous devrez présenter, dans un délai maximum de quatre mois, à la préfecture où sera immatriculé votre véhicule. Règles communes à l’immatriculation. Après avoir effectué les opérations de dédouanement, vous devrez faire immatriculer votre véhicule dans une série française normale auprès d’une préfecture.

    Dans tous les cas, pour pouvoir être immatriculé, votre véhicule sera soumis à un contrôle de réception à titre isolé (identification du véhicule, examen de bon état général et de la conformité aux normes) par la direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL, ex DRIRE) compétente à raison de votre domicile.

    Pour en savoir plus concernant les formalités à effectuer, les modalités de taxation et de paiement, vous pouvez consulter le site Internet des douanes françaises.

    Va voir les douanes à Cayenne, ils devraient pouvoir te renseigner.


Dernière édition par Lippo le Mer 11 Sep 2019 - 18:55, édité 1 fois
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Message  wafid le Mer 11 Sep 2019 - 18:50

Merci Olivier 

Parcourt du combattant en perspective mais tu as raison, j'irai voir la douane, ils sont sympa à St Laurent 
Au fait, je n'arrive pas à accéder à ton fofo, il faut un VPN, c'est quoi cette discrimination de l'Afrique !!!     souris


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Message  Lippo le Mer 11 Sep 2019 - 18:59

Ben aucune idée,Suspect

ce doit être un coup de Gaïd Salah qui sait que je suis fan de Dilem hahaha
Lippo
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Message  Flatman le Mer 11 Sep 2019 - 19:36

Pour la /5, tu leur dis que tu l'importes à Saint Affrique et ça ira tout seul... lol!

(pis y a d'la place dans mon garage moque )
Flatman
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Message  wafid le Mer 11 Sep 2019 - 20:38

Lippo a écrit:Ben aucune idée,Suspect  

ce doit être un coup de Gaïd Salah qui sait que je suis fan de Dilem  hahaha


uuuutain vous aurez bientôt une Corée du nord pas très loin de vos côtes 

On est tous fans de Dilem
wafid
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Message  wafid le Mer 11 Sep 2019 - 20:41

Flatman a écrit:Pour la /5, tu leur dis que tu l'importes à Saint Affrique et ça ira tout seul... lol!

(pis y a d'la place dans mon garage moque )


Je sais qu'un jour je referai la balade, Mont Aigoual, les Cévennes, passer par chez toi et remonter...
wafid
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Message  Richard de l'Aulagnier le Mer 11 Sep 2019 - 21:19

Tu as donc quitté la France...d'outre mer?
Richard de l'Aulagnier
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Message  wafid le Mer 11 Sep 2019 - 21:51

Richard de l'Aulagnier a écrit:Tu as donc quitté la France...d'outre mer?


Salut Richard, content d'avoir de tes nouvelles. Pas pour tout de suite mais je ne vais pas y faire de vieux os.   souris
wafid
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